Titre de propriété comme justificatif pour une demande de passeport ?

Bonjour william14,

Sans souci, l'attestation de propriété peut servir à justifier ton domicile. En fait, tu peux présenter les documents suivants pour justifier ton domicile afin d'acquérir un passeport:

- facture récente d'eau, d'électricité, de gaz ou de téléphone

- certificat d'imposition ou de non imposition

- quittance d'assurance pour le logement: incendie, risques locatifs ou responsabilité civile

- titre de propriété ou quittance de loyer pour les locataires

Effectivement, l'attestation de propriété que le notaire t'a donnée peut servir de justificatif de domicile. La mairie exige du demandeur qu'il présente les documents suivants en matière de demande de carte nationale d'identité ou de passeport:

- Si tu es propriétaire: un titre de propriété

- Si tu es locataire: une quittance de loyer

Même si le document que le notaire t'a rendu n'est qu'une simple attestation, elle peut justifier ta situation de propriétaire et logiquement ton domicile.