qui est le coprrespondans
qui est nommé correspondant sur l'enveloppei soleau. Est-ce- l'auteur de l'œuvre?
- Rubrique : démarches administratives
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1 Réponse
Bonjour,
À ce que je sache, l’enveloppe Soleau est une preuve qu’un « inventeur » détient des droits d’auteur sur ses projets. Évidemment, le nom du créateur doit être mentionné dans le document. Sur le Net, vous pourrez trouver des fiches d’enregistrement et des informations utiles à propos des démarches nécessaires.
