Peut-on modifier l'annualisation du temps de travail ?

Coucou,

L’annualisation devrait se faire par an, dans le cadre d’une période de douze mois, d’où son nom « Annualisation ». Si on le fait tous les six mois, je crois que le terme annualisation n’aurait pas son sens.

En fait, là n’est pas vraiment ta question.

Ne trouvant pas d’article qui régit cette situation, je pense que si l’entreprise a décidé de mettre le compteur à zéro tous les six mois, je crois qu’elle peut le faire sous certaines conditions. Avant de prendre cette disposition, l’employeur doit établir un programme indiquant l’horaire indicatif correspondant aux travaux à réaliser pendant la période considérée. Ensuite, il a l’obligation d’informer au préalable le personnel (au moins une semaine) de la tenue de ce genre de disposition et de fournir à l’inspection de travail un document relatif à cette disposition.

En fin de la période d’annualisation, il doit clore le compte de chaque individu et remettre à chaque salarié un document récapitulant l’ensemble de ses droits.

L’entreprise se doit d’être transparente dans ce genre de pratique et cela ne doit pas seulement se faire au profit de l’entreprise mais aussi au bénéfice de son personnel (système gagnant-gagnant).

Merci Claude pour ta réponse ! En fait, je cherche des solutions en vue de renégociations, et j'avais cette idée pour éviter les abus et les jalousies de fin d'année quand les uns se retrouvent avec 130 heures sups et d'autres avec 10 heures, sachant que les mises à la maison se font un peu à la tête du client.

Il y a peut-être la solution de le faire par mois et de mieux gérer les heures, mais ce n'est pas gagné chez-nous !