Méthode de calcul des heures supplémentaires à la semaine
Bonjour, Je travaille dans un magasin de jouets en tant que vendeuse. En théorie je dois effectuer 35 heures par semaine annualisées sur 1600 heures effectives. En pratique, je peux travailler jusqu'à 49 heures par semaine en période de Noël contre seulement 25 en basse période. Je dois calculer le nombre d'heures supplémentaires que j'ai effectuées sur la période d'août 2011 à août 2012 mais je ne sais pas si je dois les compter à la semaine (cas 1) ou si les semaines se compensent (cas 2). Cas 1 : Semaine 1 : 49 H travaillées soit 14H supplémentaires. Semaine 2 : 25 H travaillées soit 0 H supplémentaire. TOTAL : 14 H supplémentaireS. Cas 2 : semaine 1 : 49 H travaillées soit 14 h supplémentaires semaine 2 : 25 H travaillées soit -10 h TOTAL 2 : 4h supplémentaires. Pouvez-vous m'éclairer sur la bonne façon de faire. Merci
- Rubrique : heures supplémentaires
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- Barbatruc
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3 Réponses
Bonjour, Comme le magasin où tu travailles a choisi de mettre en œuvre l’annualisation du temps de travail, cela suppose donc que le décompte de tes heures supplémentaires se fait annuellement et se base alors sur le Cas 2. Dans le régime d’annualisation du temps de travail, les périodes de haute activité et de basse activité qui se succèdent en cours d’année doivent se compenser. Ainsi, les pics compensent les creux.
Bonjour, En principe, les heures supplémentaires se décomptent par semaine. La législation générale prévoit le décompte des heures supplémentaires au-delà de 35 heures par semaines. Cependant, dans les régimes d’annualisation, les heures supplémentaires sont décomptées différemment, c’est-à-dire annuellement. Vous êtes amené à effectuer 1 600 heures par an. Ce qui fait que toutes les heures que vous aurez effectuées au-delà de 1 600 heures sur la période d’août 2011 à août 2012 constituent vos heures supplémentaires, appelées également heures hors annualisation. Cordialement
Merci de vos réponses je vais donc faire le cumul des heures travaillées que je soustrarai au 1600 heures annuelles que je dois faire. Cependant est-ce que le travail du dimanche doit être compté double ou non ? Les semaines de décembre où nous travaillons la semaine compllète (dimanche inclus) donne t'elle droit à une majoration d'heures ou de récupération particulière ? Merci
Bonjour, L’entreprise dans laquelle vous travaillez pratique une organisation du temps de travail qui se nomme « la modulation ». Dans ce système d’organisation, les heures supplémentaires se décomptent : 1/ A la semaine, si vous effectuez des heures au-delà de la limite haute (qui semble dans votre cas être 49 heures). 2 / A l’année, sont réputées être des heures supplémentaires, toutes les heures au-delà de 1.600 heures sur l’année. Bien cordialement
