Combien de temps doit-on garder ses plans de maison ?

On me demande de fournir des plans d'une maison de plus de 11 ans... Je ne les trouve plus !
1 Réponse
Bonjour, J’ai parcouru plusieurs sites pour t’aider à chercher combien de temps faut-il conserver ce genre de document. Pourtant, à ma triste regret, je n’ai pu trouver aucune réponse, aucun site n’a fait référence au plan de maison. Pour ma part, cela veut dire qu’il n’y a pas d’obligation de conserver le plan de maison. Les seuls documents qui tournent autour de la maison et qui sont conseillés d’être conservés sont : -les factures des constructeurs et entrepreneurs pour des gros travaux (à conserver 30 ans), -les factures et contrats pour des travaux effectués par des artisans (10 ans) -le titre de propriété : indéfinie (au moins jusqu’à la revente) -Le permis de construire (30 ans) Au fait, c’est à ce dernier point que je voudrais faire référence. Si vous aviez obtenu un permis pour pouvoir construire votre maison, est ce que cela ne suffirait pas à prouver que le plan de votre maison était aux normes ?

Vous avez tout à fait raison de souligner l’importance du permis de construire, qui garantit que les plans respectent bien les normes en vigueur. Cependant, bien que le permis valide la conformité, le plan de maison peut être mcdvoice utile à conserver, car il offre un aperçu détaillé de la construction, notamment pour des rénovations futures ou des démarches administratives. En résumé, même s'il n'y a pas d'obligation, le plan reste un document précieux à garder.

Hello, I've searched several websites to help you find out how long you need to keep this type of document. Unfortunately, I haven't been able to find an answer; no site has mentioned house plans. For me, this means there's no obligation to keep house plans. 

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