Quel délai pour un jugement après une plainte auprès de la Police ?
Bonjour, une voisine a porté plainte à la police contre mon mari pour avoir levé la main et craché sur elle, suite à une dispute dans le hall de notre immeuble (pour des problèmes de voisinage). Sauf que sa plainte est une dénonciation calomnieuse car il y avait des témoins présents lors de notre dispute et qui ont témoigné en notre faveur. Je souhaiterais savoir quel était le délai d'attente avant que le tribunal décide si oui ou non l'affaire est classée sans suite ? Dans tous les cas, est-ce que nous serons avertis par courrier de la décision du tribunal ? Car nous attendons la décision de la justice avant de pouvoir nous retourner contre elle pour dénonciation calomnieuse à notre égard. Merci pour vos réponses !
- Rubrique : justice
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- Chocho
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1 Réponse
Bonjour, Il n’y a pas de délai d’attente fixe pour ce genre de jugement. Le délai peut être court ou long selon la complexité de l’affaire et selon la charge de travail du juge. Le juge peut mettre 3 à 6 mois pour examiner la plainte et se prononcer. En principe, le plaignant et vous devrez recevoir l’avis de classement sans suite.
