Délai de traitement d'une plainte pour abus de confiance
Bonjour, Je suis propriétaire d'un cheval depuis 2007. J'ai du m'absenter à l'étranger pour des raisons professionnelles. J'ai donc confié mon cheval à une amie qui a pris les frais de pensions à sa charge. Elle a souhaité partir de la pension car elle disposait d'un terrain chez elle. Le propriétaire de la pension le lui a interdit et a confié le cheval à un autre centre équestre sans me consulter. Mon cheval a donc disparu. Je l'ai retrouvé et j'ai essayé de le récupérer auprès du "nouveau propriétaire" en lui présentant la carte de propriété de mon cheval (qui porte mon nom). Elle a refusé (elle a mis un cadenas sur son box) et nous a annoncé qu'elle l'avait vendu à un de ses clients. J'ai donc porté plainte contre le 1er propriétaire de la pension pour abus de confiance en novembre 2011. A ce jour la propriétaire du 2ème centre équestre n'a toujours pas été entendu par la gendarmerie. Je trouve le délai très long, je veux récupérer mon cheval, il est vieux et mérite une retraite paisible au lieu de faire de la randonnée (son activité actuelle). Je souhaiterais de plus porter plainte contre elle pour recel car elle a vendu mon cheval sachant qu'il ne lui appartenait pas à un de ses clients. Quelles démarches puis-je entreprendre pour accélérer les choses ? Je veux avant tout le récupérer. La gendarmerie a t'elle le pouvoir de saisir le cheval pour me le rendre durant la procédure ? Dans l'attente d'une réponse Cordialement
- Rubrique : justice
- Réponse : 1
- Vly01
- Signaler un abus
- Suivre cette discussion
1 Réponse
Bonjour, C'est une histoire bien triste mais pour te dire la vérité, le traitement d'une plainte peut durer en moyenne 18 mois. Il peut même durer plus longtemps dépendamment de la complexité de l'affaire. La procédure veut en fait qu'après déposition de plainte, le Procureur de la République étudie le dossier et décide soit: d'engager les poursuites ou de classer l'affaire. Dans l'un ou l'autre de ces deux cas, il doit informer le plaignant de la suite décidée. Il est bien vrai que c'est étrange si après presque 6 mois, le propriétaire du deuxième centre n'a pas encore été interrogé mais tu ne peux pas faire grand chose pour accélérer la procédure. Ce que tu peux faire c'est te renseigner le plus souvent possible auprès des services de gendarmerie sur son évolution. La gendarmerie n'aura le droit de saisir le cheval qu'à l'issue de la procédure quand la justice te donnera raison.
