L'adhésion à un club comprend-elle la licence du sport ?
Mon fils fait de l'escrime en club depuis 2 ans, cela lui plait beaucoup. Il voudrait désormais participer à des compétitions, c'est vrai que c'est un bon moyen d'évaluer son niveau et son savoir-faire et puis cela peut lui permettre de progresser. Mais l'encadrant sportif m'a dit qu'il faudrait payer pour la licence, or j'ai déjà payé pour l'adhésion de mon fils au club. Le prix de l'adhésion ne comprend pas celui de la licence ? Merci.
- Rubrique : autres sports
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- Hpean
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Bonjour, Adhésion et licence : quelles différences ? Lorsqu'une personne rejoint une association sportive, elle peut avoir des difficultés à bien discerner ce qu'elle verse à l'association. Il faut en effet, pour le cas des associations sportives affiliées, différencier ce qui relève de l'adhésion et de la licence. L'adhésion, par le paiement d’une cotisation, permet, comme dans la plupart des associations, d’en devenir membre. En adhérant à un club sportif, on peut donc pratiquer l'activité qu'il promeut (football, athlétisme, tennis...) et l'on peut participer à ses instances. Mais l'adhésion ne suffit pas si l'on souhaite participer aux compétitions mises en place dans la discipline au niveau local comme national par la fédération sportive concernée. Pour cela, la licence est nécessaire. En effet, l'article L. 131-6 du Code du sport prévoit que " la licence sportive est délivrée par une fédération sportive ou en son nom. Elle ouvre droit à participer aux activités sportives qui s'y rapportent et, selon les modalités fixées par ses statuts, à son fonctionnement ". Ces règles ont été précisées par le ministre chargé des sports dans une réponse ministérielle en date du 16 décembre 2008 qui indique que " la licence sportive permet à son titulaire de participer au fonctionnement et aux activités de la fédération qui la délivre. Elle doit être distinguée de l'adhésion à un club ; cette dernière permet seulement de pratiquer une activité sportive au sein d'un club alors que la licence donne la possibilité à ses titulaires de participer aux compétitions sportives sur l'ensemble du territoire " (Question et réponse n° 28758 sur le site de l'Assemblée nationale). Cela implique également que l'association soit affiliée à une fédération sportive reconnue par l'État. Information trouvée sur le lien http://www.maif.fr/associationsetcollectivites/associations/guides-activites-sportives/association-sportive.html