Question enfant reconnu et légitimé et héritage
Bonjour, Comment un enfant peut-il être reconnu par Mr A, puis 2 ans plus tard légitimé par le mariage de Mr B avec la mère de l'enfant ? Mr B décédé l'enfant hérite, quand Mr A décédera, pourra t-il hériter aussi ? merci de vos réponses
- Rubrique : succession
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- Toska2a
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3 Réponses
Bonjour, si j'ai bien compris, je doute que le mariage puisse permettre de dire que l'enfant a été légitimé, d'autant que l'enfant en question a déjà été reconnu par une autre personne (Monsieur A). Il ne faut pas oublier qu'un enfant légitime est un enfant qui a été conçu alors que ses parents vivaient dans le cadre d'un mariage. L'enfant légitimé est un enfant dont l'union des parents va rendre légitime celui-ci. Pour répondre à votre question : si monsieur A décède, alors en qualité d'héritier présomptif l'enfant devrait hériter également. C'était bien cela votre question ?
d'abord merci Pierre de répondre si rapidement !!! Oui moi aussi cela me parait bizarre mais c'est écrit sur l'acte de naissance. donc la question est pourquoi a-t-elle être légitimée par le mariage de sa mère avec mr B puisque déjà reconnu par mr A ? Mr A aurait renoncé à son autorité parental ? Si oui ou puis-je trouver ce jugement ? Et dans ce cas que se passera-t-il lors de la succession ?
J'ai bien une hypothèse. Monsieur A reconnait l'enfant avant de s'apercevoir que pour une raison X, il ne veut/peut plus assumer l'enfant et à ce moment là, il demande ou on demande pour lui un retrait de l'autorité parentale. Par la suite, une procédure devant un tribunal civil ou pénal a été engagée. A mon avis, il faudrait aller devant le tribunal d'instance ou de grande instance de l'endroit dont dépendant le couple pour tâcher de retrouver ce document. Renoncer à l'autorité parentale n'a rien d'anodin, cela doit bien être notifié quelque part. La renonciation à l'autorité parentale ne devrait pas jouer dans le cas d'une succession car elle signifie simplement à un renoncement de droits et et devoirs, mais cela ne signifie pas que le parent concerné ne reconnait plus son enfant.
Votre hypothèse est juste, je pense qu'ils se sont trouvés dans cette situation. Est-ce que je pourrais avoir une trace de ce document auprès de la mairie où le mariage de Me et Mr B a été célébré ? Donc on peut hériter de 2 pères ??? un biologique et l'autre adoptif Un grand merci notre conversation m'a bien éclairé, je vais essayé de voir avec le tribunal d'instance
C'est encore moi désolée mais à force de lire et relire cet acte je me rends compte : Que l'enfant a été reconnu une première fois (mr A), légitimé par le mariage de sa mère (mr B) et reconnu une deuxième fois par le mari de sa mère (mr B). Est-ce que ça change quelques choses qu'elle soit reconnue 2 fois ?
