Régime des factures zone euro
je viens de trouver un client en Espagne et je voulais savoir ce qu'il fallait faire quant à la facturation pour ce client. Faut il que je lui demande son numéro de tva intracommunautaire ? Dois je lui facturer la tva ? Tout ceci n'est pas clair pour moi, merci donc de vos réponses précises.
- Rubrique : comptabilité
- Réponses : 2
- Figlou
- Signaler un abus
- Suivre cette discussion
2 Réponses
Après avoir fait quelques recherches sur le net, voici ce que j’ai trouvé : Une facture en Espagne doit comporter le nom de votre entreprise, son numéro CIF, son adresse de domiciliation, le nom de l'entreprise de votre client, son numéro CIF, son adresse de domiciliation, un numéro de facture unique, la dénomination du produit ou service ainsi que son prix unitaire, le montant de la facture en qu’un numéro de téléphone ou encore une adresse mail. En revanche, l’envoie de la facture par mail est déconseillé.
Une petite incertitude mais je crois que vous n’aurez pas à facturer la Tva pour vos clients zone euro. Vous devriez également faire figurer la compta et la déclaration en TVA collectée et TVA déductible. C’est tout ce que je peux vous donner comme informations. J’espère quand même que cela va vous servir à quelque chose.