Revenus pris en compte dans le remboursement de cure thermale
Bonjour, Mes deux enfants doivent suivre une cure thermale des voies respiratoires. Les frais d'hébergement et de transport peuvent être un peu remboursés sous conditions. Les ressources prises en comptes sont-elles celles qui correspondent au revenu fiscale de référence augmenté des prestations sociales, ou faut il ne pas déduire les frais réels ? Merci
- Rubrique : sécurité sociale
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- Rcoch
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2 Réponses
Effectivement, les frais de déplacement et d'hébergement peuvent être pris en charge selon les ressources de l'assuré. Le plafond des ressources pour l'année civile précédant la cure est fixé à 14 664,38 €. Pour votre cas, ce plafond sera majoré de 50 % si vos enfants font parties de vos ayants-droits. En fait, tous les revenus du foyer sont pris en compte pour le calcul des ressources. Tous les revenus y compris les revenus qui ne sont pas soumis à l'impôt. J'espère que ça a répondu à votre question!