Peut-on aménager une suspension de permis de conduire ?
Bonjour, J'ai été contrôlé positif à l'alcool avec 0.67 milligramme par d'air expulsé. On m'a suspendu mon permis pour 6 mois. J'habite à la campagne, j'ai besoin de la voiture pour faire les courses, emmener les enfants à l’école et je travaille à 50 kilomètres de la maison et il n'y a pas de tout de transport public. Existe-t-il un recours pour que mon permis ne soit pas suspendu ? Merci de me répondre rapidement
- Rubrique : permis de conduire
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- Hugo1996
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2 Réponses
Bonjour, J'ai consulté différents sites, dont la fiche éditée par le site pratique.fr à ce sujet. Apparemment, il est possible dans certains cas, dont le vôtre semble faire partie, de demander un aménagement de la peine, qui vous autoriserait à conduire uniquement pour vous rendre à votre travail. Si la suspension a été décidée par le préfet, il me semble qu'il faut adresser un recours au tribunal administratif, sous forme de lettre recommandée avec accusé de réception, si la décision émane d'un autre tribunal, il faut faire appel, le tout dans les plus brefs délais (1mois maximum).
Non, c'est même étonnant car sur les différents sites que j'ai consultés, le permis n'est suspendu qu'au-dela de 0,8 mg et non 0,67. Peut-être y a-t-il eu une modification récente. Voici le tableau publié par le site pratique.fr : Alcoolémie Taux d'alcoolémie en gSans accident Sans autre infractionAvec accident matériel Avec autre(s) infractions constatées 0,80 g à 0,99 g1 mois2 mois 1,00 g à 1,19 g2 mois3 mois 1,20 g à 1,39 g3 mois4 mois 1,40 g à 1,59 g4 mois6 mois 1,60 g à 1,79 g5 mois6 mois A partir de 1,80 g6 mois6 mois Ivresse manifeste2 mois Refus de se soumettre au dépistage Accident corporel Délit de fuite(quel que soit le taux d'alcoolémie)6 mois