Inclure une clause de vente à terme dans un contrat notarié ?
Bonjour, Je voudrais savoir s'il est possible d'inclure une clause établie par un notaire sur la vente à terme ? Par exemple, que le vendeur n'habitera pas la maison dans le futur (ce n'est pas sa résidence principale). Définir une rente mensuelle fixe sans réévaluation annuelle. Aussi de faire un usage libre de la maison (je voudrais l'habiter un temps, faire quelques travaux, puis la louer), bien sûr en payant la rente. Encore une question, quelle serait la bonne solution pour acheter un bien immobilier sans avoir recours à un crédit bancaire ? Merci pour vos réponses
- Rubrique : achat vente immo
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Bonjour, Si le vendeur et l’acquéreur se mettent d’accord sur ces points-là, je pense que cela ne devrait poser aucun problème. Il ne faut pas oublier que l’un des avantages (pour le vendeur) de la vente à terme est que le vendeur a le droit d’habiter sa maison en tant que résidence principale jusqu’à son décès, même si l’acquéreur a payé le versement en totalité. Mais si vous vous mettiez d’accord avec le vendeur et si celui-ci donne son approbation pour renoncer à ses droits, je crois que ce serait possible d’inclure cette close sur la vente à terme. Pour en avoir le coeur net, il convient de demander l’avis de votre notaire. Cordialement
